Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLINIFRANCE
INFOGES SA

Numéro de dépôt :
1288034
Date de dépôt :
29/10/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/10/1994

Présentation de la marque CLINIFRANCE

Déposée le 29 octobre 1984 par la Société Anonyme (SA) INFOGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLINIFRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INFOGES domicilié(e) 9, 11, rue Georges Enesco, 94008 CRETEIL. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur STUCK. - France.

La marque CLINIFRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1288034.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLINIFRANCE est expirée depuis le 29 octobre 1994.

INFOGES a également déposé les autres marques suivantes : INFOMED , CLINITEL , CLINIC


INFOGES SA - 9, 11, rue Georges Enesco, 94008 CRETEIL. - France


Monsieur STUCK. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-13

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